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Informations
: S.C.A. Consult - 73 rue François Mermet - BP
14 - 69811 TASSIN Cedex |
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Conception
: S.C.A. Consult |
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Design
: Stockho |
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Réalisation
: S.C.A. Consult |
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Hébergement
: Oléane |
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Le présent
site est la propriété exclusive de S.C.A. Consult,
Société Anonyme au capital social de 240 000
€, dont les locaux sont situés : 73 rue François Mermet
- BP 14 - 69811 TASSIN CEDEX - Tél : 04 72 38 37 37 et 32
rue des Jeûneurs - 75002 PARIS - Tél : 01 55 80 58 00 |
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Le Directeur
de la publication est Alain BOUSQUET (Président-directeur
général) en qualité de représentant
légal S.C.A. Consult. Le Webmaster est Catherine AUGAGNEUR. |
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L'utilisateur
est notamment informé que, conformément à
l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés
du 6 janvier 1978, les réponses données aux
formulaires sur le site, notamment le formulaire obligatoire
pour accéder à la partie réservée
dudit site en qualité d' "inscrit", pourront
être transmises et exploitées par S.C.A. Consult,
et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification
portant sur ces données en écrivant à
: S.C.A. Consult, à l'adresse : 73 rue François
Mermet - BP 14 - 69811 TASSIN Cedex |
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L'utilisateur
du site "scaconsult.com" reconnaît disposer
de la compétence et des moyens nécessaires pour
accéder à ce site et l'utiliser. Les informations
nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne
de S.C.A. Consult. Les utilisateurs du site "scaconsult.com"
sont tenus de respecter les dispositions de loi relative à
l'Informatique, aux fichiers et libertés, dont la violation
est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment
s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles
ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation
détournée, et d'une manière générale,
de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie
privée ou à la réputation des personnes. |
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La structure
générale, ainsi que les logiciels, textes, images
animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes
et tout autre élément composant le site sont
la propriété exclusive de S.C.A. Consult. Toute
représentation totale ou partielle de ce site par quelque
procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse
de S.C.A. Consult est interdite et constituerait une contrefaçon
sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du
Code de la propriété intellectuelle. |
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Les marques
de S.C.A. Consult et de ses partenaires, ainsi que les logos,
figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou
non) déposées. Toute reproduction totale ou
partielle de ces marques ainsi que toute représentation
totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées
à partir des éléments du site sans l'autorisation
expresse de S.C.A. Consult sont donc prohibées, au
sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété
intellectuelle. |
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Les liens
hypertextes mis en place dans le cadre du présent site
web en direction d'autres ressources présentes sur
le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires
ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse
et écrite. Les utilisateurs de ce site web ne peuvent
mettre en place un hyper lien en direction de ce site sans
l'autorisation expresse et préalable de S.C.A. Consult. |
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L'inscription
en vue de la demande d'information dans la rubrique "Contacts"
ainsi que l'inscription ou la demande d'information concernant
les "Rendez-vous du Management" sont gratuites.
Dans le cadre de son inscription, l'Utilisateur doit fournir
certaines informations indispensables concernant notamment
son identité et son activité. L'Utilisateur
garantit que les informations fournies par lui sont exactes.
L'Utilisateur s'engage à informer S.C.A. Consult par
courrier électronique ou postal dans les plus brefs
délais, de tout changement affectant les informations
contenues dans le formulaire d'identification.
S.C.A. Consult se réserve le droit de refuser à
un Utilisateur l'accès au site et aux Services pour
tout motif juridiquement, commercialement, économiquement
ou éthiquement justifié. Toute information erronée
ou toute omission susceptible d'induire en erreur notamment
sur l'identité ou sur l'activité de l'Utilisateur
et/ou tout refus de ce dernier de communiquer des informations
ou de justifier de celles qu'il aura communiquées,
pourra conduire au refus de son inscription et, le cas échéant,
à son exclusion immédiate et définitive
du site. S.C.A. Consult ne peut pas confirmer que chaque Utilisateur
est bien celui qu'il prétend être, et à
ce titre S.C.A. Consult ne peut être tenu comme responsable. |
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S.C.A.
Consult se réserve également le droit de modifier
tout ou partie du contenu de son site. S.C.A. Consult met
tout en uvre pour offrir aux utilisateurs des informations
et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne
saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une
absence de disponibilité des informations et/ou de
la présence de virus sur son site. |
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Nous remercions
les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles
omissions, erreurs ou corrections, en adressant un e-mail
au webmaster du site Catherine
AUGAGNEUR. |
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